日仏国際結婚の手続き【体験談、フランス語訳あり】 / Démarches pour un mariage franco-japonais (Expérience personnelle)

国際結婚の手続きって、なかなか大変…。私たちはスムーズに行った方だと思うのですが、それでも準備しなければならない書類がたくさんあったり、待たなければならない時間がたくさんあったり。結局、日本での婚姻手続きに2か月半、その後フランス側での手続きにかかったのが3か月。結局5か月半もかかりました。
La procédure pour un mariage international est assez compliquée… Honnêtement je pense que nous nous en sommes bien sortis mais nous avons dû faire beaucoup de paperasse et attendre des délais toujours plus longs. En tout, il aura fallu 2 mois et demi pour finaliser la procédure de mariage au Japon, et encore 3 mois de plus pour retranscrire et valider notre mariage en France. Au total, cela nous aura pris 5 mois et demi.

この記事では、必要書類やそれぞれの手続きにかかった時間、注意点など、私たちの体験談をまとめたいと思います。婚姻希望日がある方やもろもろの予定がある方は、余裕を持って準備されることをお勧めいたします。
Dans cet article, je vais vous partager notre expérience personnelle ; quels ont été les documents nécessaires, le temps requis pour chaque procédure, des points importants, etc.
Si vous prévoyez de vous marier ou que vous avez déjà prévu une date de mariage, nous vous conseillons de vous préparer suffisamment à l’avance.

まず、日本側の婚姻届けを先に行うのか、それともフランス側の婚姻届けを先に行うかで手続きが変わってくるので注意が必要です。この記事では、私と夫二人とも日本在住で、先に日本側の婚姻届けを行った場合の手続き体験を書いていきます。
Déjà, il faut noter que la procédure est différente selon si vous voulez enregistrer votre mariage côté japonais ou si vous voulez l’effectuer du côté français en premier. Dans cet article, comme mon mari et moi vivons tous les deux au Japon, je vais vous expliquer dans un premier temps la procédure pour effectuer l’enregistrement de votre mariage du côté japonais.


【日本の市役所で婚姻手続き】
Procédure de mariage à l’hôtel de ville japonais

提出書類

1. 婚姻届
2. 日本人の戸籍全部事項証明書（戸籍謄本）※婚姻届提出先と本籍地が同じ市の場合は不要
3. 届出人の印鑑（両者）
4. 届出人の本人確認書類（運転免許証、パスポート、マイナンバーカード、健康保険証等）
5. フランス国発行の婚姻要件具備証明書
6. フランス人の出生証明書
7. フランス人の国籍証明書（パスポート）
8. 5,6,7の各訳文（翻訳者名を明記）
   
   Documents à soumettre

1. Déclaration de mariage
2. Copie du registre de famille (戸籍謄本 – kosekitōhon). Non requis si le lieu de dépôt de l’acte de mariage et le lieu de résidence sont la même ville
3. Cachet des demandeurs (印鑑 – inkan)
4. Pièces d’identité du demandeur (permis de conduire, passeport, MyNumberCard, certificat d’assurance maladie, etc.)
5. Certificat de Capacité À Mariage délivré par la France
6. Acte de naissance du ressortissant français
7. Certificat de nationalité française (passeport)
8. Traductions de 5, 6 et 7 (préciser la personne ayant effectué la traduction)

※名字を夫の名字に変更したい場合は、婚姻届をもらいに行く時に、「外国人との婚姻による氏の変更届」という届出書も一緒にもらっておくと、あとあと便利です。名前変更についてはまた別の記事で書こうと思っています。
NB : Si vous souhaitez changer votre nom de famille par celui de votre mari, vous pourrez simplement demander le formulaire intitulé “外国人との婚姻による氏の変更届”  (gaikokuhito to no konin ni yoru shi no henkōtodoke, Avis de changement de nom de famille en raison d’un mariage avec un étranger) au moment d’aller chercher votre acte de mariage. J’écrirai surement un autre article sur le changement de nom de famille.

※それぞれの説明・注意点
※Explications et précautions à prendre

1.婚姻届
・夫（フランス人）や夫の父母の氏名欄は、カタカナで書くように言われました。夫本人はカタカナだと自分の名前じゃないのでアルファベットで書きたがっていましたが(^^;)　署名欄は、もちろんアルファベット＋手書きのサイン（印鑑なし）で大丈夫でした。
・証人欄にサインをしてもらう方が遠方に住んでいる場合は、郵送して記入してもらい、返送してもらう時間も計算して早めに動くことをお勧めします。私たちは間違った時のために、念のため2部サインしてもらいましたよ。
1.Déclaration de Mariage
・On m’a dit d’écrire les noms de mon mari (français) et de ses parents en katakana. Mon mari voulait écrire les noms en alphabet car pour lui, si c’est écrit en katakana ce n’est pas son vrai nom (^^;) Bien sûr, le champ de signature autorise l’écriture en alphabet ou bien une signature manuscrite (pas besoin du tampon印鑑 – inkan).
・Si les personnes qui vont remplir la partie “témoins” (証人 – shōnin) habitent loin, je vous conseille de prendre en compte le temps que va mettre le courrier pour arriver à destination et envoyer le formulaire en conséquence. Nous avions rempli et envoyé 2 copies au cas où nous ferions une erreur.

2.戸籍全部事項証明書（戸籍謄本）
本籍地の市役所から戸籍謄本を取り寄せる（発行日より3か月以内の原本）。私の場合遠方なので、郵送請求をしました。申請書、手数料の支払い、本人確認書類の写し、返信用封筒などが必要になります。詳しくはそれぞれの市町村のホームページなどで確認してください。私の場合、申請してから3日程で届きました。5の書類を取得する過程でも必要になってくるので、2部取り寄せておくことをお勧めします。
2.Copie du registre de famille (戸籍謄本 – kosekitōhon)
Demandez une copie originale du registre de famille à la mairie de votre ville natale (datant de moins de 3 mois). Dans mon cas, c’est assez loin à aller chercher, alors je l’ai demandé par courrier. Vous aurez besoin d’un formulaire de demande, paiement des frais, copie originale d’un document pour vérifier votre identité et une enveloppe-réponse. Pour plus de détails, veuillez consulter le site Web de chaque municipalité. Dans mon cas, il est arrivé environ 3 jours après ma demande. Je vous conseille de demander directement 2 exemplaires car vous en aurez besoin pour obtenir les documents à l’étape 5.

3.届出人の印鑑
これは結局必要ありませんでした。でも念のため持って行った方がいいと思います。外国人は印鑑を持っていないことが多いので、サインで大丈夫。
3.Cachet des demandeurs (印鑑 – inkan)
Au final, ce n’était pas nécessaire d’apporter mon sceau (印鑑 – inkan). Mais je pense qu’il vaut mieux l’apporter au cas où. Les étrangers n’ont souvent pas de tampon de signature, c’est pourquoi juste une signature manuscrite suffit.

4.届出人の本人確認書類
日本人の本人確認書類
4.Pièces d’identité du demandeur
Pièces d’identité du ressortissant japonais.

5.フランス国発行の婚姻要件具備証明書
これは在日フランス大使館から発行してもらう書類で、「このフランス人は、フランスの法律上結婚できる要件を満たしているので、結婚するのに何も問題ない人物ですよ」と証明している書類。
5.Certificat de Capacité À Mariage délivré par la France
Il s’agit d’un document délivré par l’ambassade de France au Japon, précédant la publication des bans et obligatoire lors d’un mariage à l’étranger.

【取り寄せ方法】
下記の書類を準備し、フランス大使館へ持参または郵送。
【Demande de C.C.A.M】
Préparez les documents suivants et apportez-les ou postez-les à l’Ambassade de France au Japon.

●質問票
各人用　(renseignements chaque_epoux_CCAM)
共通用　(renseignements communs_CCAM)
https://jp.ambafrance.org/Mariage-d-un-e-francais-e-avec-une-personne-de-nationalite-etrangere-au-Japon
●Questionnaires
Renseignements sur chaque époux
Renseignements communs
https://jp.ambafrance.org/Mariage-d-un-e-francais-e-avec-une-personne-de-nationalite-etrangere-au-Japon

●アポスティーユと翻訳付の日本人の戸籍謄本
アポスティーユとは、「この文書は確かに日本の公的機関により発行されたものである」と認証してくれる証明書のようなもので、外務省が発行しています。日本人の戸籍謄本を日本の外務省に送付し、その上にアポスティーユを貼り付けてもらいます。それが届いたら、今度はそれを法廷翻訳者へ送付し、フランス語へ翻訳してもらいます。翻訳者から書類が戻ってきたら準備ok。
※私がネットで調べた際、「自分達の翻訳でも大丈夫」という情報をいくつも見ましたが、それはちょっと前までのはなし。今2020年現在は、必ず法廷翻訳者に翻訳してもらわないといけません。
●Copie du registre de famille japonais avec apostille et traduction
L’apostille est un acte qui certifie que “ce document a été délivré par une institution publique officielle japonaise” et est délivré par le ministère des Affaires étrangères. Envoyez une copie du registre de famille japonais au ministère des Affaires étrangères du Japon et demandez-leur d’y apposer l’apostille. Lorsque vous recevez le document avec l’apostille, il est temps de l’envoyer à un traducteur pour qu’il le traduise en français. Une fois la traduction reçue vous aurez fini.
NB : Lorsque j’ai cherché en ligne, j’ai vu beaucoup d’informations indiquant qu’une “traduction amateur est autorisée”, mais c’était il y a un moment déjà. Depuis 2020, vous devez demander à un traducteur agrée par l’Ambassade de France de le traduire.

アポスティーユ申請方法
https://www.mofa.go.jp/mofaj/toko/page22_000608.html#section2
※私達が申請した2020年5月時点では、「受領後10～14日で返送」と書いていました。しかし16日経っても届かず…。電話で問い合わせをすると、「申請書が入っていなかったので手続きが進められず、連絡先も分からないのであなたからの連絡を待っていました」と。そんなはずはないともう一度確認してもらうと、「すみませんありました」と….。こんなこともあるので、注意が必要です。2020年10月現在は、3日で返送と書いていますね。
Comment faire une demande d’apostille
https://jp.ambafrance.org/Mariage-d-un-e-francais-e-avec-une-personne-de-nationalite-etrangere-au-Japon #Section “Obtention de l’apostille”
Quand nous avons fait la demande en Mai 2020, c’était indiqué sur le site que le document avec apostille allait être retourné sous 10 à 14 jours, cependant même après 16 jours nous avions toujours rien reçu….
Alors j’ai appelé par téléphone et la personne m’a répondu “Désole, je ne peux pas traiter votre demande car il manque le formulaire de demande et je n’ai pas non plus vos coordonnées.” Je lui ai demandé de bien vérifier nos documents, car nous avions bien tout envoyé et on m’a répondu “Ah oui effectivement, c’est bon. Désolé.” Alors faites attention, la procédure peut être bloquée à cause d’erreurs de leur part. Ainsi en Octobre 2020, le délai de la demande a été actualisé sur le site web à 3 jours.


法廷翻訳会社リスト
https://jp.ambafrance.org/article3977
「フランス語翻訳マリアンヌ」さんを利用させて頂きましたが、おススメです！
3～4日程で仕上げてくれ、対応がとても速いです。
Liste des sociétés de traduction
https://jp.ambafrance.org/Mariage-d-un-e-francais-e-avec-une-personne-de-nationalite-etrangere-au-Japon
J’ai fait appel à la société « Marianne Traduction ». Je la recommande vivement ! On m’a répondu très rapidement et la traduction a été effectuée en 3-4 jours.

●2人のパスポートコピー
●フランス人の出生証明書（下記6.参照）
●Deux copies de passeport
●Acte de naissance du ressortissant français (voir n°6 ci-dessous)

この必要書類をフランス大使館へ提出してから婚姻要件具備証明書が届くまで、23日かかりました。
Il aura fallu 23 jours à partir du moment où j’ai soumis les document requis à l’Ambassade de France pour recevoir le C.C.A.M.

6.フランス人の出生証明書
これは、本人の登録があるフランスの市役所から取り寄せます。私の夫の場合、インターネットで証明書発行の依頼をし、2週間ほどで手元に届きました。日本の市役所に提出するのは1部だけですが、5.の婚姻要件具備証明書を取得するために出生証明書が必要になってくるので、1度に2部取り寄せることをお勧めします。
6.Acte de naissance du ressortissant français
Celui-ci est demandé à la mairie française où vous êtes inscrit dans le registre des naissances. Dans le cas de mon mari, on a demandé la copie du certificat sur Internet et il est arrivé environ deux semaines après. Un seul exemplaire doit être soumis à la mairie du Japon, mais il est recommandé d’en demander deux car vous aurez besoin d’un certificat de naissance pour obtenir le Certificat de Capacité À Mariage (C.C.A.M) vu à l’étape 5.

7.フランス人の国籍証明書
日本人同士の場合、婚姻届けの提出は、都合が悪い場合はどちらか1人が提出することが可能ですが、日仏結婚の場合は2人揃って提出に行かなければいけません。私たちの場合婚姻希望日が祝日にあたっていたのですが、担当の方に、「祝日に提出することは可能だが外国人の本人確認は開庁時間内しか行えないので、平日に本人がパスポートを窓口へ持ってきてください」と言われました。夫は仕事の半休を取って、事前に平日に行ってもらいました。
7.Certificat de nationalité française (passeport)
Dans le cas de japonais, une seule des deux personnes peut soumettre la déclaration de mariage en mairie, mais dans le cas du mariage franco-japonais, les deux personnes et surtout le ressortissant français doivent y aller ensemble. Dans notre cas, la date souhaitée du mariage était un jour férié national, alors la personne en charge nous a dit: “Bien qu’il soit possible d’enregistrer votre mariage un jour férié national, l’identité du ressortissant étranger ne peut être vérifiée que pendant les heures d’ouverture de la mairie, de sorte que l’on puisse vérifier son identité en personne. Apportez votre passeport et présentez-vous simplement au guichet.” Mon mari a donc pris une demi-journée de congé et a fait vérifier son identité en semaine avant notre mariage.

8.5、6、7の各訳文（翻訳者名を明記）
これは、自分たちで翻訳したもので大丈夫です。（市町村で異なる場合もあるので、必ず問い合わせをしてください。）
フランス語の公文書を訳すのはなかなか大変ですが、できないことはありません。役所の方も、何が書いてあるのか分かればいいと言っていたぐらいですし、どの書類もA4用紙の半分～1枚くらいの量です。私たちはお互いの言語をまだマスターしていないのですが、共通言語の英語があったのでなんとか翻訳できました。ド素人の翻訳でしたが内容は特に何も言われずOKでした。ただやり直しの指摘を受けたのが１つ。アルファベットで書かれているものは基本全部カタカナに直すようにと。地名や人名などですね。
日本、大丈夫か？と思ってしまいました…。
8.Traductions de 5, 6 et 7 (préciser la personne ayant effectué la traduction)
Cela ne pose aucun problème si vous traduisez vous-même les documents. (Assurez-vous de contacter quand même votre mairie car cela peut différer selon la municipalité.)Traduire des documents officiels français peut être une tâche difficile, mais pas impossible. La mairie nous a juste dit qu’il suffisait de traduire en japonais de sorte à simplement comprendre ce qui était écrit sur les documents de mon mari. Chaque document que nous avons traduit faisait environ une demi-feuille à une feuille A4. Nous ne maîtrisons pas encore la langue l’un de l’autre, mais nous avons réussi à traduire parce que nous avions une langue commune, l’anglais. En somme une traduction amateur, mais le contenu était compréhensible et la personne en charge ne nous a rien dit de particulier. À part peut-être une chose, on nous a fait remarquer qu’il fallait recommencer car tout ce qui est écrit en alphabet devait être changé en katakana. Changer les lieux-dits et nom propre en katakana. Sérieusement….?

1～8の全ての書類を市役所に提出し、無事に結婚！！
と、ここで落ち着いてはいけません。こんなに頑張ったのに、、今度はフランス側での手続き…。
でもご安心を。日本で婚姻が認められたので、あとはこの事実をもとにフランスでも認めてもらうだけ。楽です！
Soumettez tous les documents 1 à 8 à la mairie et vous pourrez vous marier en toute tranquillité!!
Cependant, ne vous reposez pas tout de suite. Même si nous avons fait le plus gros, voyons maintenant la procédure côté français…
Dans tous les cas il n’y a pas de soucis à se faire, le mariage a été approuvé au Japon, donc tout ce qu’il reste à faire est de le faire approuver en France. Facile!

【フランス側で婚姻手続き】
Procédure de mariage côté français

在日フランス大使館へ、下記の書類を提出します。

1.婚姻届記載事項証明書（アポスティーユと翻訳付）
2.ファミリーブック取得申請書
3.返信用封筒（レターパック370）

Soumettez les documents suivants à l’Ambassade de France au Japon.

1.La copie intégrale de l’acte de mariage japonais (avec apostille et traduction)
2.Le formulaire de demande de transcription
3.Une enveloppe cartonnée (Letter Pack 370)

それぞれの説明・注意点
Explications et précautions à prendre

1.日本の婚姻届けを市役所へ提出し受理された後、市役所の窓口で請求します。私は婚姻届提出3日後に市役所の窓口で請求し、その場で発行してもらえました。そして、この書類に外務省からのアポスティーユと法廷翻訳者の翻訳を付けてもらう必要があります。【日本の市役所で婚姻手続き】の5.を参照。

2.ファミリーブックとは、家族情報が書かれたノートブックで、結婚や子供が生まれたときに名前が追加されていきます。夫婦で保管する大事なもの。
申請書 →　https://jp.ambafrance.org/Mariage-entre-ressortissants-francais-au-Japon
(4. « Demande de transcription» (document à télécharger))

3.郵便局やコンビニで購入できます。

1.La copie intégrale de l’acte de mariage japonais pourra être demandée au guichet de la mairie après avoir soumis votre déclaration de mariage et que celle-ci soit acceptée. Dans notre cas j’y suis retournée 3 jours après avoir déposé notre déclaration de mariage et j’ai reçu les documents le jour même. Vous aurez alors besoin d’avoir ce document accompagné de l’apostille du Ministère japonais des Affaires étrangères ainsi que d’une traduction effectuée par une agence de traduction agréée par l’Ambassade de France au Japon. Voir n°5 de la partie [Procédure de mariage à l’hôtel de ville japonais].

2.Le livret de famille présente des extraits d’actes des membres composant une famille. Il doit être mis à jour lorsque vous vous mariez ou avez un enfant par exemple. C’est un document à garder soigneusement.
Pour en faire la demande →　https://jp.ambafrance.org/Mariage-entre-ressortissants-francais-au-Japon
(4. « Demande de transcription» (document à télécharger))

3.Vous pouvez l’acheter à la poste ou bien au dépanneur.

私たちの場合、3か月後にファミーユブックが届きました。
Dans notre cas, le Livret de Famille est arrivé au bout de 3 mois.

無事手続き終了！
やれやれ…..。今度は名前の変更手続きが待っています。パスポート、運転免許証、保険証、年金手帳、マイナンバー、銀行、クレジットカード、診察券…。
私はたくさん悩みましたが、シンプルに、夫の名字に変更することを選びました。名前をどうするか問題についてはまた別でまとめたいと思います。
Les papiers sont terminés !
Enfin… La procédure pour changer de nom de famille attendra une prochaine fois. Je vais devoir tout modifier, passeport, permis de conduire, attestation d’assurance, livret de retraite, MyNumber, banque, carte de crédit, fiche de renseignement médical…
J’ai beaucoup hésité, mais au final j’ai choisi de simplement changer mon nom de famille pour celui de mon mari. J’expliquerai surement plus tard la question de savoir quoi faire avec le changement de nom de famille.

ということで、日仏結婚の手続き方法を、体験談を元にまとめました。お役に立てれば嬉しいです☺
Voilà pour résumer notre expérience personnelle sur la procédure d’un mariage franco-japonais.
J’espère que ça vous sera utile☺